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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NACIONAL MOTOR (Société Enregistrée en Espagne
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DERBI ACENO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DERBI ACENO
NACIONAL MOTOR S.A. (Société Enregistrée en Espagne)

Numéro de dépôt :
98735565
Date de dépôt :
05/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/06/2008

Présentation de la marque DERBI ACENO

Déposée le 5 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) NACIONAL MOTOR (Société Enregistrée en Espagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DERBI ACENO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NACIONAL MOTOR (Société Enregistrée en Espagne domicilié(e) Barcelona 19, 08107 MARTORELLES, BARCELONE, ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque DERBI ACENO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DERBI ACENO est expirée depuis le 5 juin 2008.


NACIONAL MOTOR S.A. (Société Enregistrée en Espagne) - Barcelona 19, 08107 MARTORELLES, BARCELONE, ESPAGNE - Espagne


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-05

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Motocycles, cyclomoteurs et bicyclettes y compris leurs moteurs ; chambres à air pour pneumatiques ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; antivols pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; porte-bagages pour véhicules ; cadres de bicyclettes ; freins de bicyclettes ; guidons de bicyclettes ; indicateurs de direction pour bicyclettes ; jantes de bicyclettes ; pompes de bicyclettes ; rayons de bicyclettes ; selles de bicyclettes ; garde-boue ; boyaux pour cycles ; chaines de cycles ; engrenages de cycles ; moyeux de cycles ; filets pour bicyclettes ; roues et roues libres de véhicules ; tendeurs de rayons de roues ; mécanismes de transmission pour bicyclettes et cycles ; trousses pour la réparation des chambres à air ; mécanismes de changement de vitesses pour bicyclettes et cycles.