Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERMER
NACHIN Elisabeth Paule Emilienne

Numéro de dépôt :
93469645
Date de dépôt :
18/05/1993
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
18/05/2003

Présentation de la marque TERMER

Déposée le 18 mai 1993 par NACHIN Elisabeth Paule Emilienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « TERMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est NACHIN Elisabeth Paule Emilienne, domicilié(e) 8, place du Millénaire, 34000 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Elisabeth NACHIN - France.

La marque TERMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469645.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERMER est expirée depuis le 18 mai 2003.


NACHIN Elisabeth Paule Emilienne - 8, place du Millénaire, 34000 MONTPELLIER - France


Madame Elisabeth NACHIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-51

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

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