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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NACHET
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NACHET
Marque expirée - Marque en non vigueur

NACHET
NACHET SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
1346619
Date de dépôt :
14/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2016

Présentation de la marque NACHET

Déposée le 14 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) NACHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NACHET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NACHET domicilié(e) 7, rue Ernest Chaput, Zone Industrielle Nord,21000 DIJON (dossier no 2304917) - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 454 571 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2304917) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NACHET est expirée depuis le 14 mars 2016.


NACHET SA Société anonyme - 7, rue Ernest Chaput, Zone Industrielle Nord,21000 DIJON (dossier no 2304917) - 21000 - France - SIREN 388454571


Cabinet LOYER - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2304917) - 75017 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Renouvellement sans limitation n°2064904 - Publication au BOPI 1996-16

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2006 n°2304917 - Publication au BOPI 2006-01-11

Inscription le 5 mars 1996 - Transmission de propriété n°198600 - Publication au BOPI 1996-03-05

Inscription le 5 mars 1996 - Changement d'adresse n°198599 - Publication au BOPI 1996-03-05

Inscription le 5 mars 1996 - Transmission de propriété n°198596 - Publication au BOPI 1996-03-05

Inscription le 5 mars 1996 - Transmission de propriété n°198597 - Publication au BOPI 1996-03-05

Inscription le 5 mars 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°198598 - Publication au BOPI 1996-03-05

Inscription - Transmission de propriété n°30109 - Publication au BOPI

Instruments pour les sciences, l'optique (notamment microscopes), la photographie, phonographes, cinématographes; poids et mesures, balances.