Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEÄL&SÂD customart peinture de mode
Nachar Sâd
Regina Nell

Numéro de dépôt :
3334218
Date de dépôt :
11/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
11/01/2015
NEÄL&SÂD customart peinture de mode de Nachar Sâd

Présentation de la marque NEÄL&SÂD customart peinture de mode

Déposée le 11 janvier 2005 par Nachar Sâd et Regina Nell auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « NEÄL&SÂD customart peinture de mode » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Les déposants sont Nachar Sâd domicilié(e) Les humanités 1 appt 110, 5, allée Antonio Machado,31100 TOULOUSE - 31100 - France et Regina Nell domicilié(e) 28, rue Saint Leon, Residence Saint Michel appt 305,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nachar Sâd domicilié(e) Les humanités 1 appt 110, 5, allée Antonio Machado, BP 1276,31100 TOULOUSE - France.

La marque NEÄL&SÂD customart peinture de mode a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEÄL&SÂD customart peinture de mode est expirée depuis le 11 janvier 2015.


Nachar Sâd - Les humanités 1 appt 110, 5, allée Antonio Machado,31100 TOULOUSE - 31100 - France

Regina Nell - 28, rue Saint Leon, Residence Saint Michel appt 305,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Nachar Sâd - Les humanités 1 appt 110, 5, allée Antonio Machado, BP 1276,31100 TOULOUSE - France


Inscription le 9 août 2005 - retrait partiel n°416519 - Publication au BOPI 2005-08-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Tee shirts, pantalons, jean's, robes, manteaux, vêtements en cuir et de sport, ceintures, cravates (habillement), gants, bonnets, casquettes, écharpes, sous vêtement, chaussures de ville et de sport, bandanas, bonnets, berets, blouses, boas, bodys, bonneteries, bottes, botines, bouts de chaussures, bretelles, brodequins, cache-cols, cache-corsets, calçons, calottes, capuchons, carcasse de chapeaux, ceintures porte-monnaie, châles, chandails, chapeaux, chapeleries, chasubles, chaussures, chemises, chemisettes, cols, combinaisons (sous vêtements), combinaisons (vêtement), corsets, costumes, couvre-oreilles, dessous, doublures confectionnés, écharpes, empiècements de chemises, gabardines, gants, gilets, habits, hauts-de-forme, imperméables, jambières, jartelles, jersey, jupes, jupons, justaucorps, manchettes, manchons, manteaux, mitaines, mitres, pantalons, pardessus, parkas, poches de vêtements, pochettes, pull-overs, tricots, turbans, uniformes, vareuses, vestes, vêtements, vêtements en papier, visières, voiles, voilettes. Portefeuille, porte monnaie non en métaux précieux, sac à dos, sac à main, parapluies, valises, canne, boites en cuir ou carton-cuir, carcasses de sac à main, cartables, chapeaux en cuir, clé (étuis pour maroquinerie), coffret destiné à contenir des articles de toilette (vanity), sacs d'écolier, malettes, valise ; porte documents, sacs de voyage, trousses de voyage. Réalisation sur vêtement de motifs à la peinture textile.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.