Déposée le 28 juin 2004 par NACER Stéphan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « Gusta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-32 du 6 août 2004.
Le déposant est NACER Stéphan domicilié(e) 24, Avenue de la République,68000 COLMAR - 68000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphan NACER domicilié(e) 24, Avenue de la République,68000 COLMAR - 68000 - France.
La marque Gusta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gusta est expirée depuis le 28 juin 2014.
NACER Stéphan a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , G
NACER Stéphan - 24, Avenue de la République,68000 COLMAR - 68000 - France
Stéphan NACER - 24, Avenue de la République,68000 COLMAR - 68000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49
Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous vêtements. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non et métaux précieux ; sacs à main, à dos à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffres destinés à contenir des affaires de toilette ; collier ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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