Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MAROC ALGERIE TUNISIE
M. NACER MESSILI, Agissant pour le compte de la société "ASSOCIATION Maroc-Algérie-Tunisie (MAT)" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4084170
Date de dépôt :
15/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MAROC ALGERIE TUNISIE de NACER MESSILI

Présentation de la marque MAROC ALGERIE TUNISIE

Déposée par voie électronique le 15 avril 2014 par monsieur NACER MESSILI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAROC ALGERIE TUNISIE »

Le déposant est monsieur NACER MESSILI domicilié(e) 25 RUE JEANNE GLEUZER - 92700 - COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NACER MESSILI domicilié(e) 25 RUE JEANNE GLEUZER - 92700 - COLOMBES - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

NACER MESSILI a également déposé les autres marques suivantes : ONE TWO THREE VIVA L'ALGERIE , ONE TWO THREE VIVA L ALGERIE , One Two Three Viva L' Algérie , OTTVLA , ONE TWO THREE VIVA L ALGERIE


M. NACER MESSILI, Agissant pour le compte de la société "ASSOCIATION Maroc-Algérie-Tunisie (MAT)" en cours de formation - 25 RUE JEANNE GLEUZER - 92700 - COLOMBES - France


M. NACER MESSILI - 25 RUE JEANNE GLEUZER - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Inscription le 8 octobre 2015 - Rejet total n°655950 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.