Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRITISH VILLAGE
NACEL, SAS

Numéro de dépôt :
4248810
Date de dépôt :
12/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2026
BRITISH VILLAGE de NACEL

Présentation de la marque BRITISH VILLAGE

Déposée par voie électronique le 12 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NACEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRITISH VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NACEL domicilié(e) 9 RUE DES 2 AVENUES - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 724 800 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS NACEL, M. JEAN BURDIN domicilié(e) RUE COMTESSE CECILE, CS 83329 - 12033 - RODEZ CEDEX 9 - France.

La marque BRITISH VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248810.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRITISH VILLAGE arrivera à expiration en date du 12 février 2026.

NACEL a également déposé les autres marques suivantes : nacel , NACEL DE LA DECOUVERTE DES CULTURES A LA MAITRISE DES LANGUES , AMERICAN LANGUAGE INSTITUTE , NACEL INTERNATIONAL SCHOOL SYSTEM NOTRE DAME INTERNATIONAL HIGH SCHOOL GROWING TOGETHER , NACEL , AMERICAN VILLAGE , GLOB EXPLORER CIRCUIT AVENTURE 6 DECOUVERTE , ESCAPADES CULTURELLES , BRITISH VILLAGE


NACEL, SAS - 9 RUE DES 2 AVENUES - 75013 - PARIS - France - SIREN 724800511


SAS NACEL, M. JEAN BURDIN - RUE COMTESSE CECILE, CS 83329 - 12033 - RODEZ CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Organisation de voyages et réservation de moyens de transports, organisation de visites de villes, de sites, de monuments, service de guides-interprètes et d'accompagnateurs ;

Exploitation d'établissement d'enseignements, éducation ; formation ; divertissement, activités sportives, culturelles et pédagogiques ;

Réservation de chambres dans les établissements hôteliers ou dans les locaux d'hébergements collectifs.