Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BRITISH VILLAGE
SAS NACEL

Numéro de dépôt :
4211573
Date de dépôt :
22/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
BRITISH VILLAGE de NACEL

Présentation de la marque BRITISH VILLAGE

Déposée le 22 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NACEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BRITISH VILLAGE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NACEL domicilié(e) 9 RUE DES 2 AVENUES - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 724 800 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS NACEL, MR BURDIN JEAN domicilié(e) RUE COMTESSE CECILE - 12000 - RODEZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

NACEL a également déposé les autres marques suivantes : nacel , NACEL DE LA DECOUVERTE DES CULTURES A LA MAITRISE DES LANGUES , AMERICAN LANGUAGE INSTITUTE , NACEL INTERNATIONAL SCHOOL SYSTEM NOTRE DAME INTERNATIONAL HIGH SCHOOL GROWING TOGETHER , NACEL , AMERICAN VILLAGE , BRITISH VILLAGE , GLOB EXPLORER CIRCUIT AVENTURE 6 DECOUVERTE , ESCAPADES CULTURELLES


SAS NACEL - 9 RUE DES 2 AVENUES - 75013 - PARIS - France - SIREN 724800511


SAS NACEL, MR BURDIN JEAN - RUE COMTESSE CECILE - 12000 - RODEZ - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Inscription le 9 novembre 2018 - Rejet total n°737990 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-09

Organisation de voyages et réservation de moyens de transports, organisation de visites de villes, de sites, de monuments, services de guides-interprètes et d'accompagnateurs.

Exploitation d'établissement d'enseignements, éducation ; formation. Divertissement, activités sportives et culturelles, pédagogiques.

Réservation de chambres dans les établissements hôteliers ou dans les locaux d'hébergements collectifs.