Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMERICAN LANGUAGE INSTITUTE
NACEL (S.A.)

Numéro de dépôt :
94500898
Date de dépôt :
06/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2004

Présentation de la marque AMERICAN LANGUAGE INSTITUTE

Déposée le 6 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) NACEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMERICAN LANGUAGE INSTITUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NACEL domicilié(e) 21 rue de Clocheville, 37000 TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 724 800 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NACEL S.A. - France.

La marque AMERICAN LANGUAGE INSTITUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICAN LANGUAGE INSTITUTE est expirée depuis le 6 janvier 2004.

NACEL a également déposé les autres marques suivantes : nacel , NACEL DE LA DECOUVERTE DES CULTURES A LA MAITRISE DES LANGUES , NACEL INTERNATIONAL SCHOOL SYSTEM NOTRE DAME INTERNATIONAL HIGH SCHOOL GROWING TOGETHER , NACEL , AMERICAN VILLAGE , BRITISH VILLAGE , GLOB EXPLORER CIRCUIT AVENTURE 6 DECOUVERTE , ESCAPADES CULTURELLES , BRITISH VILLAGE


NACEL (S.A.) - 21 rue de Clocheville, 37000 TOURS - France - SIREN 724800511


NACEL S.A. - France


Inscription le 21 octobre 2002 - Rejet partiel n°357575 - Publication au BOPI 2002-10-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

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