Marque enregistrée - Marque en non vigueur

As Sustainable As Possible
NACARAT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3959845
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
09/11/2022
As Sustainable As Possible de NACARAT

Présentation de la marque As Sustainable As Possible

Déposée le 9 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NACARAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « As Sustainable As Possible » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NACARAT domicilié(e) 594 avenue Willy Brandt - 59777 - EURALILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 087 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT, Mme HOUVENAEGHEL Marieke domicilié(e) 594 avenue Willly Brandt - 59777 - EURALILLE - France.

La marque As Sustainable As Possible a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque As Sustainable As Possible est expirée depuis le 9 novembre 2022.

NACARAT a également déposé les autres marques suivantes : BATI CONSEIL IMMOBILIER , LE GENIE DU LIEU , LES COORDONNES , ASAP , FIRST LANDY , OBLIQUE Cahier d'Inspiration Couleurs et Matériaux , NACARAT , PALM PROMOTION , BATI CONSEIL DEVELOPPEMENT


NACARAT, Société par Actions Simplifiée - 594 avenue Willy Brandt - 59777 - EURALILLE - France - SIREN 311087175


RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT, Mme HOUVENAEGHEL Marieke - 594 avenue Willly Brandt - 59777 - EURALILLE - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Logigramme définissant la performance de développement durable d'un projet immobilier ;

Conseils en organisation et direction des affaires en matière de développement durable ;

Estimations immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Estimations de la performance de développement durable d'un projet immobilier rendues par des ingénieurs ; estimations de la performance de développement durable d'un ouvrage rendues par des ingénieurs.