Accueil marques.expert
/
Marques déposées par NAC
/
Napoleon historic'tour
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Napoleon historic'tour
NAC, association loi1901

Numéro de dépôt :
3761094
Date de dépôt :
19/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/08/2020
Napoleon historic\'tour de NAC

Présentation de la marque Napoleon historic'tour

Déposée par voie électronique le 19 août 2010 par NAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Napoleon historic'tour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est NAC, association loi1901 domicilié(e) Maison BIASINI 10 RUE DE LA PORTA - 20000 - AJACCIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAC domicilié(e) Maison BIASINI 10 RUE DE LA PORTA - 20000 - AJACCIO - France.

La marque Napoleon historic'tour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Napoleon historic'tour est expirée depuis le 19 août 2020.


NAC, association loi1901 - Maison BIASINI 10 RUE DE LA PORTA - 20000 - AJACCIO - France


NAC - Maison BIASINI 10 RUE DE LA PORTA - 20000 - AJACCIO - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Errata de l'enregistrement - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Services de loisir ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.