Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NABISCO BRANDS FRANCE S.A. (société anonyme franÇaise)

Numéro de dépôt :
1505797
Date de dépôt :
29/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/1998
Marque figurative de NABISCO BRANDS FRANCEfranÇaise

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) NABISCO BRANDS FRANCEfranÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NABISCO BRANDS FRANCEfranÇaise domicilié(e) avenue Ambroise Croizat, Z.I. Bois de l'Epine, 91 RIS-ORANGIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505797.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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NABISCO BRANDS FRANCEfranÇaise a également déposé les autres marques suivantes : LES FANTAISIES


NABISCO BRANDS FRANCE S.A. (société anonyme franÇaise) - avenue Ambroise Croizat, Z.I. Bois de l'Epine, 91 RIS-ORANGIS. - France


William J. Rezac - France


Inscription - Changement de dénomination n°40677 - Publication au BOPI 1989-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.