Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FANTAISIES
NABISCO BRANDS FRANCE S.A. (société anonyme franÇaise)

Numéro de dépôt :
1448998
Date de dépôt :
09/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/1998

Présentation de la marque LES FANTAISIES

Déposée le 9 février 1988 par la Société Anonyme (SA) NABISCO BRANDS FRANCEfranÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES FANTAISIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NABISCO BRANDS FRANCEfranÇaise domicilié(e) Avenue Ambroise Croizat, Z.I. Bois de l'Epine, 91 RIS-ORANGIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac - France.

La marque LES FANTAISIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FANTAISIES est expirée depuis le 9 février 1998.

NABISCO BRANDS FRANCEfranÇaise a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


NABISCO BRANDS FRANCE S.A. (société anonyme franÇaise) - Avenue Ambroise Croizat, Z.I. Bois de l'Epine, 91 RIS-ORANGIS. - France


William J. Rezac - France


Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384417 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 7 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384416 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 15 février 1993 - Transmission de propriété n°155086 - Publication au BOPI 1993-02-15

Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°155087 - Publication au BOPI 1993-02-15

Inscription - Changement de dénomination n°40677 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, chocolats, cacaos, sucres, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, tous articles de biscuiterie, pâtisserie et confiserie, pains d'épices, glaces comestibles;miels, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.