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Marques déposées par Nabil Mouici
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La Française des Pièces Auto
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Française des Pièces Auto
Nabil Mouici, Agissant pour le compte de la société La française des pièces Auto en cours de formation

Numéro de dépôt :
3626205
Date de dépôt :
01/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2019
La Française des Pièces Auto de Nabil Mouici

Présentation de la marque La Française des Pièces Auto

Déposée le 1 février 2009 par Nabil Mouici auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Française des Pièces Auto »

Le déposant est Nabil Mouici, Agissant pour le compte de la société La française des pièces Auto en cours de formation domicilié(e) 13 Allée Nouvelle - 93320 - PAVILLONS SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nabil Mouici domicilié(e) 13 Allée Nouvelle - 93320 - PAVILLONS SOUS BOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Française des Pièces Auto est expirée depuis le 1 février 2019.


Nabil Mouici, Agissant pour le compte de la société La française des pièces Auto en cours de formation - 13 Allée Nouvelle - 93320 - PAVILLONS SOUS BOIS - France


Nabil Mouici - 13 Allée Nouvelle - 93320 - PAVILLONS SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Inscription le 16 février 2010 - Rejet partiel n°516448 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils d'éclairage pour véhicules ;

Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention.