Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Nabil Lemounes
/
One Bus Transport Voyageurs
Marque enregistrée - Marque en vigueur

One Bus Transport Voyageurs
M. Nabil Lemounes

Numéro de dépôt :
4292720
Date de dépôt :
09/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2026
One Bus Transport Voyageurs de Nabil Lemounes

Présentation de la marque One Bus Transport Voyageurs

Déposée par voie électronique le 9 août 2016 par monsieur Nabil Lemounes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « One Bus Transport Voyageurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est monsieur Nabil Lemounes domicilié(e) 23 Rue Mansard - 69100 - Villeurbanne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NABIL LEMOUNES domicilié(e) 23 RUE MANSARD - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque One Bus Transport Voyageurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque One Bus Transport Voyageurs arrivera à expiration en date du 9 août 2026.


M. Nabil Lemounes - 23 Rue Mansard - 69100 - Villeurbanne - France


M. NABIL LEMOUNES - 23 RUE MANSARD - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.