Marque expirée - Marque en non vigueur

NOON OSS
Nabil EL ATMANI

Numéro de dépôt :
3638224
Date de dépôt :
23/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2019
NOON OSS de Nabil EL ATMANI

Présentation de la marque NOON OSS

Déposée par voie électronique le 23 mars 2009 par Nabil EL ATMANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOON OSS »

Le déposant est Nabil EL ATMANI domicilié(e) 1 rue d'Anjou,94000 Créteil - 94000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nabil EL ATMANI domicilié(e) 1 rue d'Anjou,94000 Créteil - 94000 - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOON OSS est expirée depuis le 23 mars 2019.


Nabil EL ATMANI - 1 rue d'Anjou,94000 Créteil - 94000 - France


Nabil EL ATMANI - 1 rue d'Anjou,94000 Créteil - 94000 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Formation ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.