Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Case St Barth
Nabal Sylvie, Gouverneur

Numéro de dépôt :
3776703
Date de dépôt :
22/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2020
La Case St Barth de Nabal Sylvie

Présentation de la marque La Case St Barth

Déposée le 22 octobre 2010 par Nabal Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Case St Barth » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est Nabal Sylvie, Gouverneur domicilié(e) - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nabal Sylvie, Gouverneur domicilié(e) - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France.

La marque La Case St Barth a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Case St Barth est expirée depuis le 22 octobre 2020.

Nabal Sylvie a également déposé les autres marques suivantes : La Case St Barth , ST BARTHS FRENCH LEEWARD ISLAND , La Case Saint Barth


Nabal Sylvie, Gouverneur - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France


Nabal Sylvie, Gouverneur - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Inscription le 13 avril 2011 - Retrait partiel n°547022 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-13

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Bougies, mèches pour l'éclairage ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.