STOCCATA
Présentation de la marque STOCCATA
Déposée le 27 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) NABAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOCCATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque STOCCATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOCCATA est expirée depuis le 27 juin 2011.
NABAB a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377071 - Publication au BOPI 2003-09-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48
Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31