Marque expirée - Marque en non vigueur

LA SFAXIENNE
NAAMEN BOUHAMED

Numéro de dépôt :
3714336
Date de dépôt :
18/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2020
LA SFAXIENNE de NAAMEN BOUHAMED

Présentation de la marque LA SFAXIENNE

Déposée par voie électronique le 18 février 2010 par NAAMEN BOUHAMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA SFAXIENNE »

Le déposant est NAAMEN BOUHAMED domicilié(e) 16 BD FRANCOIS GROSSO 06000 NICE FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAAMEN BOUHAMED domicilié(e) 16 BD FRANCOIS GROSSO 06000 NICE FRANCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SFAXIENNE est expirée depuis le 18 février 2020.


NAAMEN BOUHAMED - 16 BD FRANCOIS GROSSO 06000 NICE FRANCE - France


NAAMEN BOUHAMED - 16 BD FRANCOIS GROSSO 06000 NICE FRANCE - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.