Accueil marques.expert
/
Marques déposées par F. T.
/
Calme & Volupté
Marque expirée - Marque en non vigueur

Calme & Volupté
F. T. A. A. N. E. P. L. C. D. L. S. E. E. C. D. F.

Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.

Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
3459527
Date de dépôt :
27/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2016
Calme & Volupté de F. T.

Présentation de la marque Calme & Volupté

Déposée le 27 octobre 2006 par F. T. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Calme & Volupté »

Le déposant est F. T. A. A. N. E. P. L. C. D. L. S. E. E. C. D. F..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F. T. A. A. N. E. P. L. C. D. L. S. E. E. C. D. F..

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Calme & Volupté est expirée depuis le 27 octobre 2016.

F. T. a également déposé les autres marques suivantes : Extrait de passion , Nature & Propulsion , Frissons & Vertige , Secrets & Création


F. T. A. A. N. E. P. L. C. D. L. S. E. E. C. D. F.


F. T. A. A. N. E. P. L. C. D. L. S. E. E. C. D. F.


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Inscription le 1 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°496832 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-04-01

Inscription le 1 avril 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°496831 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-04-01

Inscription le 4 octobre 2010 - Changement de dénomination n°533317 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Inscription le 28 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597603 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-28

Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Emission de chèques-cadeaux ; de tickets ; de cartes magnétiques ou à microprocesseur ; notamment sous forme de coffrets cadeaux utilisés comme moyen de paiement pour des biens et des prestations de services à caractère culturel ; sportif ; de divertissement et de loisirs. ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.