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Marques déposées par mademoiselle J. M.
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Ze'D comme Zéro Déchets
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ze'D comme Zéro Déchets
M. J. M.

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Numéro de dépôt :
4199491
Date de dépôt :
27/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2025
Ze\'D comme Zéro Déchets de J. M.

Présentation de la marque Ze'D comme Zéro Déchets

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2015 par mademoiselle J. M. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ze'D comme Zéro Déchets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est mademoiselle J. M..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. J. M..

La marque Ze'D comme Zéro Déchets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 18 21 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ze'D comme Zéro Déchets arrivera à expiration en date du 27 juillet 2025.


M. J. M.


M. J. M.


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Culottes ou serviettes hygiéniques ;

Filets à provisions ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; Essuie tout en matière textile ;

Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; Couvercle de conservation pour la cuisine en textile ;

Linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Disques et carrés démaquillant en matière textile.