Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSY BOX CHECK AND CONTROL
N2V SYSTEMS, SARL

Numéro de dépôt :
3822371
Date de dépôt :
11/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2021
OSY BOX CHECK AND CONTROL de N2V SYSTEMS

Présentation de la marque OSY BOX CHECK AND CONTROL

Déposée par voie électronique le 11 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) N2V SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSY BOX CHECK AND CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) N2V SYSTEMS domicilié(e) 90 route de Chateauneuf - 26200 - Montélimar - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 322 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, N2V SYSTEMS domicilié(e) 90 route de Chateauneuf - 26200 - Montélimar - France.

La marque OSY BOX CHECK AND CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822371.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSY BOX CHECK AND CONTROL est expirée depuis le 11 avril 2021.

N2V SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : SMART Cobotik , N2V systems


N2V SYSTEMS, SARL - 90 route de Chateauneuf - 26200 - Montélimar - France - SIREN 502322647


N2V SYSTEMS - 90 route de Chateauneuf - 26200 - Montélimar - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.