Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRACIAL
N.V. ORGANON (Société Néerlandaise)

Numéro de dépôt :
1396658
Date de dépôt :
03/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/2007

Présentation de la marque GRACIAL

Déposée le 3 mars 1987 par N.V. ORGANON (Société Néerlandaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRACIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est N.V. ORGANON (Société Néerlandaise), domicilié(e) Kloosterstraat 6 OSS PAYS-BAS (dossier no 2081676) - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2081676) - France.

La marque GRACIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRACIAL est expirée depuis le 3 mars 2007.

N.V. ORGANON (Société Néerlandaise a également déposé les autres marques suivantes : MARVELON , mono-pic , CERALINE , TOLVON , MIRTINU , PROMYRTIL , MENOPERL , MERCILINE , MONO-PIC , GESTRELINE


N.V. ORGANON (Société Néerlandaise) - Kloosterstraat 6 OSS PAYS-BAS (dossier no 2081676) - Pays-Bas


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2081676) - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 1997 n°2081676 - Publication au BOPI 1997-01-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Inscription le 25 novembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°57783 - Publication au BOPI 1991-11-25

Médicaments et préparations pharmaceutiques à usage humain.