Déposée le 17 décembre 2004 par N.V. NUTRICIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NUTRICIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-03 du 21 janvier 2005.
Le déposant est N.V. NUTRICIA domicilié(e) 1e Stationsstraat 186,2712 HM ZOETERMEER,PAYS BAS - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.
La marque NUTRICIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
N.V. NUTRICIA - 1e Stationsstraat 186,2712 HM ZOETERMEER,PAYS BAS - Pays-Bas
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-20
Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03
Inscription le 13 décembre 2011 - Changement d'adresse n°564402 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-13
Produits de l'imprimerie ; photographies ; porte-affiches publicitaires en papier ; faire-parts (papeterie) ; enveloppes (papeterie) ; pochettes en papier ; brochures ; prospectus ; magazines (périodiques) ; livres ; calendriers ; catalogues ; circulaires ; journaux ; plans ; publications. Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, ateliers ; publication de livres ; informations en matière d'éducation ; écoles maternelles (éducation) ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; publication de livres électroniques et journaux en ligne ; publication de textes (autres que textes publicitaires).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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