Déposée le 9 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) N V L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NOVENCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-24 du 15 juin 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) N V L domicilié(e) 86 Avenue Maryse Bastié - 16340 - L'ISLE D'ESPAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 136 674 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRIOLE Avocats domicilié(e) 12 Avenue du Général de Gaulle BP 204 - 16007 - ANGOULEME CEDEX - France.
La marque NOVENCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVENCI est expirée depuis le 9 mai 2021.
N V L, SARL - 86 Avenue Maryse Bastié - 16340 - L'ISLE D'ESPAGNAC - France - SIREN 445136674
BRIOLE Avocats - 12 Avenue du Général de Gaulle BP 204 - 16007 - ANGOULEME CEDEX - France
Inscription le 12 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489254 - Publication au BOPI 2009-01-12
Inscription le 12 janvier 2009 - Concession de licence n°489255 - Publication au BOPI 2009-01-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41
Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2011 n°2469480 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-02
Logiciels, progiciels, programmes d'ordinateur, modems, ordinateurs, mémoires pour ordinateur, programme enregistré ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo) ; appareils électroniques pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; dispositif d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification aux réseaux de télécommunication, moniteur de réception de données sur réseau informatique mondial ; microordinateurs et périphériques. Publicité sur réseau de communication d'information par terminaux d'ordinateurs sur réseau de communication (transmission) national, mondial et international, par câble, par satellite (Internet) ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques, gestion de fichiers informatiques de banques et de bases de données, stockage et archivage des données, location de fichiers informatiques, gestion de serveur informatique, de réseau de transmission de données, de réseau de télécommunication et de service télématique ; diffusion d'annonces publicitaires ; consultation, conseil, informations et renseignements commerciaux dans le domaine informatique, de communication par Internet, de réalisation de logiciels et progiciels. Affaires financières et monétaires ; affaires bancaires, ; consultation en matière financière ; côte en bourse ; constitution et investissement de capitaux ; service de financement ; placement de fonds. Installation, entretien, réparation et maintenance de matériel informatique ou télématique, de réseau de télécommunication. Service de courrier électronique et de diffusion (transmission) d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations accessibles par code d'accès et contenues dans des bases de données par centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication national, international et mondial, par câbles, par satellites. Edition de logiciels, progiciels et de leurs manuels d'utilisation ; services de formation en ligne ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de forums, de séminaires, de symposiums, d'ateliers de formation dans le domaine du commerce électronique, de réseau Internet, d'informatique ; édition de manuel de formation dans le domaine du commerce électronique, de réseau Internet, de matériel informatique ; services d'enseignement et de formation sur l'utilisation et la maintenance d'équipement informatique, l'utilisation et la maintenance de logiciels et progiciels informatiques. Programmation pour ordinateurs ; conception et élaboration de logiciels, de progiciels ; mise à jour de logiciels ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; installation de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; élaboration de logiciels en matière de finance, gestion et comptabilité ; location de logiciels informatiques ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; location d'ordinateurs ; consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) ; gestion de site Internet ; services de conseil technique dans le domaine des réseaux de communication par Internet ; conseil, consultation en matière d'ordinateurs ; conseils, consultation sur les nouvelles technologies de l'information ; consultation et recherche dans le domaine des télécommunications, dans le domaine informatique et des nouvelles technologies de l'information ; conseil et information en matière d'installation, maintenance et réparation de réseaux de télécommunication, de réseaux informatiques, de centre serveur de bases de données et de centres fournisseurs d'accès à un réseau de communication mondial (Internet) ou à accès privés (Intranet), d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et des données ; prestation de service ingénierie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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