Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KERKSTOEL COMFORT
N.V. KERKSTOEL 2000 +, Société anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
3927465
Date de dépôt :
15/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2022
KERKSTOEL COMFORT de N.V. KERKSTOEL 2000 +

Présentation de la marque KERKSTOEL COMFORT

Déposée le 15 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) N.V. KERKSTOEL 2000 + auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KERKSTOEL COMFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) N.V. KERKSTOEL 2000 + domicilié(e) Industrieweg 11 - 2280 - GROBBENDONK - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque KERKSTOEL COMFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KERKSTOEL COMFORT est expirée depuis le 15 juin 2022.

N.V. KERKSTOEL 2000 + a également déposé les autres marques suivantes : KERKSTOEL ACTIV


N.V. KERKSTOEL 2000 +, Société anonyme de droit belge - Industrieweg 11 - 2280 - GROBBENDONK - Belgique


GEVERS FRANCE - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques construction ; constructions transportables non métalliques ; schistes, enduits de ciment pour l'ignifugation, panneaux et plaques en ciment ; béton, éléments de construction en béton, coffrages pour le béton non métalliques ; sable stabilisé ; marbre et autres pierres de taille à bâtir ;

Construction ; entreprise de bâtiment à savoir construction ; travaux de transformation et d'achèvement à savoir construction ; travaux de plâtrerie et de stucage ; service d'isolation ; travaux de couverture de toits ; creusement de fondation ; location de machines et d'outils pour la construction y compris la location de pompes de béton et de bétonnières de chantier ; installation, entretien et réparation de meubles dans le cadre de l'ameublement de l'intérieur et de l'embellissement de l'intérieur ; revêtement de sol ; supervision direction de travaux de construction.