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Marques déposées par N.V. BROSSARD BELGIUM
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BUNNY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUNNY
N.V. BROSSARD BELGIUM

Numéro de dépôt :
94509749
Date de dépôt :
07/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2004

Présentation de la marque BUNNY

Déposée le 7 mars 1994 par N.V. BROSSARD BELGIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUNNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est N.V. BROSSARD BELGIUM, domicilié(e) E Derooverlaan 34 B-1501 Buizingen BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque BUNNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUNNY est expirée depuis le 7 mars 2004.


N.V. BROSSARD BELGIUM - E Derooverlaan 34 B-1501 Buizingen BELGIQUE - Belgique


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir