Marque renouvelée - Marque en vigueur

TEA TIME
N.V. Biscuits Delacre SA, Société de droit belge

Numéro de dépôt :
97677105
Date de dépôt :
07/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2027

Présentation de la marque TEA TIME

Déposée le 7 mai 1997 par la société étrangère N.V. Biscuits Delacre SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEA TIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-24 du 13 juin 1997.

Le déposant est la société étrangère N.V. Biscuits Delacre SA domicilié(e) Gossetlaan 54, B 1702 GROOT-BIJGAARDEN - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque TEA TIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TEA TIME arrivera à expiration en date du 7 mai 2027.

N.V. Biscuits Delacre SA a également déposé les autres marques suivantes : LES APERILEGES DELACRE , DELACRE CROQUANTINO , DELACRE TANGO , ACAPULCO , CHOCO SPRITS , DELACRE PARTY TIME , PLATEAU RECEPTION PRESENTATIE SCHAALTJE , CHOCO SPRITS DELACRE , DELACRE DELICHOC ORIGINAL , DELACRE DELICHOC ORIGINAL


N.V. Biscuits Delacre SA, Société de droit belge - Gossetlaan 54, B 1702 GROOT-BIJGAARDEN - Belgique


GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2007 n°2333667 - Publication au BOPI 2007-02-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2017 n°2648426 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-10

Inscription le 16 août 2018 - Changement d'adresse n°731000 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-08-16

Pâtisserie et confiserie, biscuits, cacao, chocolat