Déposée le 18 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) N.V. BEKAERT (société belge
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VOLUNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) N.V. BEKAERT (société belge domicilié(e) Bekaertstraat 2, B-8550 ZWEVEGEM BELGIQUE - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.
La marque VOLUNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38
Panneaux en grillage de fils de métal soudés pour réaliser des murs et des plafonds, utilisés en stuc (ou stucages). Supports ou ossatures pour stuc faits de panneaux de grillage de fils de métal soudés pour réaliser des murs et des plafonds
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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