Déposée le 11 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) N U T E C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON),
la marque française « AXSEPTISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-12 du 30 avril 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) N U T E C domicilié(e) Zone artisanale, 85590 TREIZE VENTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 239 829 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, N U T E C S.A. - France.
La marque AXSEPTISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
N U T E C S.A. - Zone artisanale, 85590 TREIZE VENTS - France - SIREN 334239829
N U T E C S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-31
Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12
Tous produits diététiques, galéniques, d'hygiène et de cosmétologie, de médicaments vétérinaires, désinfectants, destinés aux animaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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