NTS
Présentation de la marque NTS
Déposée le 23 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) N.T.S. Transports Internationaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NTS est expirée depuis le 23 octobre 2009.
N.T.S. Transports Internationaux a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 1999 n°2154930 - Publication au BOPI 1999-10-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14