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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) N. SPATZ & FILS
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SPATZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPATZ
N. SPATZ & FILS, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1596405
Date de dépôt :
08/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/2010

Présentation de la marque SPATZ

Déposée le 8 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) N. SPATZ & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPATZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) N. SPATZ & FILS domicilié(e) 16, rue Etienne Marcel, 75002 PARIS (dossier no 2170557) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 019 648 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2170557) - France.

La marque SPATZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPATZ est expirée depuis le 8 juin 2010.

N. SPATZ & FILS a également déposé les autres marques suivantes : QUEEN JANE , MARA JUNIOR , PUDIC , DM DENT DU MIDI , QUEEN JANE , SLIPLUX , LIGNE DE CHANCE , W WERNER , LIGNE FUSELEE , DM DENT DU MIDI


N. SPATZ & FILS, (société anonyme) - 16, rue Etienne Marcel, 75002 PARIS (dossier no 2170557) - France - SIREN 552019648


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2170557) - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2007-24

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2000 n°2170557 - Publication au BOPI 2000-04-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Tissus, linge de maison, de table, de lit, de service de bain (à l'exclusion de vêtements) ; vêtements notamment : lingerie de corps en particulier chemises et chemisiers ; culottes et slips, soutiens -gorge, gaines, maillots de bain, peignoirs et sorties de bain ; collants, bas, chaussettes, socquettes, vêtements de plage, vêtements de nuit, vêtements d'intérieur, vêtements de travail.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.