QUEEN JANE
Présentation de la marque QUEEN JANE
Déposée le 26 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) N. SPATZ FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUEEN JANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque QUEEN JANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUEEN JANE est expirée depuis le 26 juillet 2001.
N. SPATZ FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01