Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUEEN JANE
N. SPATZ FILS (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1683510
Date de dépôt :
26/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2001

Présentation de la marque QUEEN JANE

Déposée le 26 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) N. SPATZ FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUEEN JANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) N. SPATZ FILS domicilié(e) 16, rue Etienne Marcel, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY CIE - France.

La marque QUEEN JANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUEEN JANE est expirée depuis le 26 juillet 2001.

N. SPATZ FILS a également déposé les autres marques suivantes : QUEEN JANE , MARA JUNIOR , PUDIC , DM DENT DU MIDI , SLIPLUX , LIGNE DE CHANCE , W WERNER , LIGNE FUSELEE , DM DENT DU MIDI , WERNER WF


N. SPATZ FILS (Société anonyme) - 16, rue Etienne Marcel, 75002 PARIS - France


CABINET NONY CIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles