Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALLIANCE
N. SPATZ & FILS, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1569555
Date de dépôt :
10/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2010

Présentation de la marque ALLIANCE

Déposée le 10 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) N. SPATZ & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) N. SPATZ & FILS domicilié(e) 16, rue Etienne Marcel, 75002 PARIS (dossier no 2159292) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 019 648 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2159292) - France.

La marque ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALLIANCE est expirée depuis le 10 janvier 2010.

N. SPATZ & FILS a également déposé les autres marques suivantes : QUEEN JANE , MARA JUNIOR , PUDIC , DM DENT DU MIDI , QUEEN JANE , SLIPLUX , LIGNE DE CHANCE , W WERNER , LIGNE FUSELEE , DM DENT DU MIDI


N. SPATZ & FILS, (société anonyme) - 16, rue Etienne Marcel, 75002 PARIS (dossier no 2159292) - France - SIREN 552019648


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2159292) - France


Renouvellement avec limitation le 14 décembre 1999 n°2159292 - Publication au BOPI 1999-12-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, excepté les produits chaussants pour femmes.