Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPATZIE
N. SPATZ ET FILS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
93456509
Date de dépôt :
23/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2003

Présentation de la marque SPATZIE

Déposée le 23 février 1993 par la Société Anonyme (SA) N. SPATZ ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPATZIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) N. SPATZ ET FILS domicilié(e) 16 rue Etienne-Marcel, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NONY & Cie - France.

La marque SPATZIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPATZIE est expirée depuis le 23 février 2003.

N. SPATZ ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LINGERIE DOPPIO , LIGNE FUSELEE , SPATZ ISERE , JAMAIS DEUX SANS TROIS , TWIST , REVERNE PARIS , JAMAIS DEUX SANS TROIS , TWIST , TROIS FOIS BELLE , DOPPIO


N. SPATZ ET FILS (Société Anonyme) - 16 rue Etienne-Marcel, 75002 PARIS - France


Cabinet NONY & Cie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Vêtements, chaussures, chapellerie, en particulier collants.Poupées

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].