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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) N. SPATZ et FILS
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SPATZ ISERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPATZ ISERE
N. SPATZ et FILS (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1361730
Date de dépôt :
30/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2006

Présentation de la marque SPATZ ISERE

Déposée le 30 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) N. SPATZ et FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPATZ ISERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) N. SPATZ et FILS domicilié(e) 16, rue Etienne Marcel, 75002 PARIS (dossier no 2067789) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 019 648 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2067789) - France.

La marque SPATZ ISERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPATZ ISERE est expirée depuis le 30 juin 2006.

N. SPATZ et FILS a également déposé les autres marques suivantes : LINGERIE DOPPIO , LIGNE FUSELEE , SPATZ ISERE , JAMAIS DEUX SANS TROIS , TWIST , REVERNE PARIS , JAMAIS DEUX SANS TROIS , TWIST , SPATZIE , TROIS FOIS BELLE


N. SPATZ et FILS (Société anonyme) - 16, rue Etienne Marcel, 75002 PARIS (dossier no 2067789) - France - SIREN 552019648


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2067789) - France


Renouvellement sans limitation le 25 avril 1996 n°2067789 - Publication au BOPI 1996-04-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Tissus, notamment tissus à mailles. Vêtements, notamment vêtements à mailles, y compris bas, collants, chaussettes

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.