LIGNE FUSELEE
Présentation de la marque LIGNE FUSELEE
Déposée le 13 janvier 1986 par la société N. SPATZ et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIGNE FUSELEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LIGNE FUSELEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIGNE FUSELEE est expirée depuis le 13 janvier 2006.
N. SPATZ et Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 1996 n°2060774 - Publication au BOPI 1996-01-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26