Déposée le 17 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) N. SCHLUMBERGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « TEXGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) N. SCHLUMBERGER domicilié(e) 170 rue de la République - 68500 - GUEBWILLER - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, N. SCHLUMBERGER domicilié(e) 170 rue de la République - 68500 - GUEBWILLER - France.
La marque TEXGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEXGATE est expirée depuis le 17 septembre 2023.
N. SCHLUMBERGER a également déposé les autres marques suivantes : era
N. SCHLUMBERGER, SAS - 170 rue de la République - 68500 - GUEBWILLER - France
N. SCHLUMBERGER - 170 rue de la République - 68500 - GUEBWILLER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2013 n°2543752 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2013-11-07
Machines et parties de machines pour l'industrie textile, notamment cardes, têtes réductrices de carde, machines pour le peignage, pour la préparation, machines de convertissage, machines de craquage. Appareils de mesure, de contrôle, de réglage d'autorégulateur, capteur, carte à mémoire, carte à microprocesseur, notamment appareil de contrôle de la qualité de fabrication de rubans ou de mèches de fibres textiles. Services d'installation, d'entretien, de réparation d'appareil de contrôle de la qualité de fabrication de rubans ou de mèches de fibres textiles.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TEXGATE"