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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) N.S.O. NETWORK SOLUTIONS
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InstantSSL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

InstantSSL
N.S.O. NETWORK SOLUTIONS (S.A.S.)

Numéro de dépôt :
3266214
Date de dépôt :
31/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2013
InstantSSL de N.S.O. NETWORK SOLUTIONS

Présentation de la marque InstantSSL

Déposée le 31 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) N.S.O. NETWORK SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « InstantSSL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) N.S.O. NETWORK SOLUTIONS domicilié(e) 8,10 rue des Blés,93210 LA PLAINE St DENIS - 93210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 104 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric BOSQUET DENIS NSO Network Solutions domicilié(e) 8.10 rue des Blés,93210 LA PLAINE St DENIS - 93210 - France.

La marque InstantSSL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque InstantSSL est expirée depuis le 31 décembre 2013.


N.S.O. NETWORK SOLUTIONS (S.A.S.) - 8,10 rue des Blés,93210 LA PLAINE St DENIS - 93210 - France - SIREN 440104453


Frédéric BOSQUET DENIS NSO Network Solutions - 8.10 rue des Blés,93210 LA PLAINE St DENIS - 93210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

– fichier informatique permettant les connexions sécurisés sur Internet.