N.S. FERRUM S.A. société anonyme NEPTUNE S.A. société anonyme
Numéro de dépôt :
92400693
Date de dépôt :
09/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2002
Présentation de la marque FERNEP
Déposée le 9 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) N.S. FERRUM et la Société Anonyme (SA) NEPTUNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FERNEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-02 du 21 février 1992.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) N.S. FERRUM domicilié(e) 9, Rue de la Marne, 68360 SOULTZ - France et la Société Anonyme (SA) NEPTUNE domicilié(e) Chemin de Trousseauville, 14510 HOULGATE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.
La marque FERNEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
N.S. FERRUM S.A. société anonyme - 9, Rue de la Marne, 68360 SOULTZ - France
NEPTUNE S.A. société anonyme - Chemin de Trousseauville, 14510 HOULGATE - France
Cabinet HERRBURGER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02
Appareils et installations de lavage.Appareils et installations de séchage
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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