Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JPC JEAN-PIERRE CHAUVET
N.S.C. NOUVELLE SOCIETE CHAUVET, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1447494
Date de dépôt :
29/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/1998
JPC JEAN-PIERRE CHAUVET de N.S.C. NOUVELLE SOCIETE CHAUVET

Présentation de la marque JPC JEAN-PIERRE CHAUVET

Déposée le 29 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) N.S.C. NOUVELLE SOCIETE CHAUVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JPC JEAN-PIERRE CHAUVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) N.S.C. NOUVELLE SOCIETE CHAUVET domicilié(e) LE BUSSEAU, 79240 L'ABSIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PETIT & BAUDIN. - France.

La marque JPC JEAN-PIERRE CHAUVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JPC JEAN-PIERRE CHAUVET est expirée depuis le 29 janvier 1998.


N.S.C. NOUVELLE SOCIETE CHAUVET, Société Anonyme - LE BUSSEAU, 79240 L'ABSIE. - France


Cabinet PETIT & BAUDIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.