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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) N.P.S
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INDEPENDENTAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDEPENDENTAIRE
N.P.S, SARL

Numéro de dépôt :
3797045
Date de dépôt :
13/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2021
INDEPENDENTAIRE de N.P.S

Présentation de la marque INDEPENDENTAIRE

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) N.P.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INDEPENDENTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) N.P.S domicilié(e) 10 rue Lacépède - 13100 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 145 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, N.P.S domicilié(e) 10 rue Lacépède - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque INDEPENDENTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797045.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDEPENDENTAIRE est expirée depuis le 13 janvier 2021.


N.P.S, SARL - 10 rue Lacépède - 13100 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 443145917


N.P.S - 10 rue Lacépède - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 27 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°552439 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-27

Inscription le 15 juillet 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°554062 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-15

Inscription le 18 avril 2012 - Gage constitué n°574104 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-18

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ;

Livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Formation ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.