Déposée le 22 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) N.P.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FORCE LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-06 du 5 février 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) N.P.C domicilié(e) 80, rue Fondary, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 662 218 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.
La marque FORCE LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
N.P.C. SA - 80, rue Fondary, 75015 PARIS - France - SIREN 419662218
Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01
Inscription le 17 mai 1999 - Retrait partiel n°277488 - Publication au BOPI 1999-05-17
Inscription le 16 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361413 - Publication au BOPI 2002-12-16
Inscription le 2 février 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°294668 - Publication au BOPI 2000-02-02
Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06
Substances diététiques à usage médicales et notamment : - préparations médicales pour l'amincissement - aliments diététiques à usage médicale - boissons diététiques à usage médicale - herbes médicinales - préparations de vitamines - dépuratifs - amidon à usage diététique. Laits et produits laitiers, extraits de viandes, fruits et légumes conservés et séchés et notamment : - préparations pour bouillon, consommés - boissons lactées où le lait prédomine - préparations pour potages - conserves de fruits, légumes, viande - huiles comestibles. Café, thé cacao, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, levure, sauces et notamment : - poudres pour gâteaux et farines alimentaires - pâtes alimentaires, crêpes, levures, - préparations pour pâtisserie et pain - infusions non médicinales - gâteaux, biscuits, biscottes, gommes à mâcher non à usage médical - aromates pour boissons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FORCE LINE"
