MODULOCAP
Présentation de la marque MODULOCAP
Déposée le 20 juin 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) N.J. DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODULOCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MODULOCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036663.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODULOCAP arrivera à expiration en date du 20 juin 2030.
N.J. DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48
Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31
Renouvellement sans limitation le 25 février 2010 n°2432698 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-02-25
Inscription le 1 avril 2010 - Changement d'adresse n°520220 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01
Renouvellement avec limitation le 6 avril 2020 n°2744896 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-06