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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) N.I.B.C
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INTI-SOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

INTI-SOL
N.I.B.C, SARL

Numéro de dépôt :
3719699
Date de dépôt :
08/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2020
INTI-SOL de N.I.B.C

Présentation de la marque INTI-SOL

Déposée le 8 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) N.I.B.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTI-SOL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) N.I.B.C domicilié(e) 8 QUAI PAUL RIQUET - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 868 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, N.I.B.C domicilié(e) 8 QUAI PAUL RIQUET - 34200 - SETE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTI-SOL est expirée depuis le 8 mars 2020.


N.I.B.C, SARL - 8 QUAI PAUL RIQUET - 34200 - SETE - France - SIREN 487868465


N.I.B.C - 8 QUAI PAUL RIQUET - 34200 - SETE - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement avec modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Appareils et instruments scientifique (photovoltaïque) autres qu'a usage médical ; appareils et instruments pour la transformation et l'accumulation du soleil transformé en énergie (courant électrique) ;

Appareil de chauffage, éclairage, installation de climatisation ;

Construction d'édifices permanents, couverture des toits, étanchéité, édifices extérieurs.