Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANTA CRUZ
N.H.S., Inc. société régie par les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
1628704
Date de dépôt :
23/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2010
SANTA CRUZ de N.H.S

Présentation de la marque SANTA CRUZ

Déposée le 23 mai 1990 par la société N.H.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANTA CRUZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société N.H.S domicilié(e) ayant son siège social PO Box 2718, Santa Cruz, CA 95063-2718, Etats Unis d'Amérique (dossier no 2173532) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) (dossier no 2173532) - France.

La marque SANTA CRUZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANTA CRUZ est expirée depuis le 23 mai 2010.


N.H.S., Inc. société régie par les lois de l'Etat de Californie - ayant son siège social PO Box 2718, Santa Cruz, CA 95063-2718, Etats Unis d'Amérique (dossier no 2173532) - États-Unis


CABINET MORELLE & BARDOU - (dossier no 2173532) - France


Renouvellement sans limitation le 16 mai 2000 n°2173532 - Publication au BOPI 2000-05-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Inscription le 16 mai 2000 - Changement d'adresse n°300775 - Publication au BOPI 2000-05-16

Décalcomanies, drapeaux en papier.Polos, chemisettes, maillots, pull-overs, pantalons, shorts, chapeaux et en particulier casquettes. Planches à roulettes et roues pour planches à roulettes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].