N.E.V.A. Nouvelles Éditions Vétérinaires et Alimentaires
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
N.E.V.A. Nouvelles Éditions Vétérinaires et Alimentaires
N.E.V.A Nouvelles éditions Vétérinaires et Alimentaires, SARL maryvonne barbaray-savey
Numéro de dépôt :
3791005
Date de dépôt :
16/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque N.E.V.A. Nouvelles Éditions Vétérinaires et Alimentaires
Déposée par voie électronique le 16 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) N.E.V.A Nouvelles éditions Vétérinaires et Alimentaires et maryvonne barbaray-savey
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « N.E.V.A. Nouvelles Éditions Vétérinaires et Alimentaires »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) N.E.V.A Nouvelles éditions Vétérinaires et Alimentaires domicilié(e) 15 rue Le Corbusier - 94035 - Créteil cedex - France et maryvonne barbaray-savey domicilié(e) 19 rue du cap - 94000 - créteil - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, maryvonne barbaray-savey domicilié(e) 19 rue du cap - 94000 - créteil - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
N.E.V.A Nouvelles éditions Vétérinaires et Alimentaires, SARL - 15 rue Le Corbusier - 94035 - Créteil cedex - France
maryvonne barbaray-savey - 19 rue du cap - 94000 - créteil - France
maryvonne barbaray-savey - 19 rue du cap - 94000 - créteil - France
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Inscription le 15 décembre 2011 - Rejet total n°564831 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
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