Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

N.E.V.A. Nouvelles Éditions Vétérinaires et Alimentaires
N.E.V.A Nouvelles éditions Vétérinaires et Alimentaires, SARL
maryvonne barbaray-savey

Numéro de dépôt :
3791005
Date de dépôt :
16/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
N.E.V.A. Nouvelles Éditions Vétérinaires et Alimentaires de N.E.V.A Nouvelles éditions Vétérinaires et Alimentaires

Présentation de la marque N.E.V.A. Nouvelles Éditions Vétérinaires et Alimentaires

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) N.E.V.A Nouvelles éditions Vétérinaires et Alimentaires et maryvonne barbaray-savey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « N.E.V.A. Nouvelles Éditions Vétérinaires et Alimentaires »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) N.E.V.A Nouvelles éditions Vétérinaires et Alimentaires domicilié(e) 15 rue Le Corbusier - 94035 - Créteil cedex - France et maryvonne barbaray-savey domicilié(e) 19 rue du cap - 94000 - créteil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, maryvonne barbaray-savey domicilié(e) 19 rue du cap - 94000 - créteil - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


N.E.V.A Nouvelles éditions Vétérinaires et Alimentaires, SARL - 15 rue Le Corbusier - 94035 - Créteil cedex - France

maryvonne barbaray-savey - 19 rue du cap - 94000 - créteil - France


maryvonne barbaray-savey - 19 rue du cap - 94000 - créteil - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Inscription le 15 décembre 2011 - Rejet total n°564831 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.