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Marques déposées par l'association loi 1901 N.E.CSous Préfecture d'APT
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NEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEC
ASSOCIATION N.E.C (loi du 1/07/1901 & décret 16/08/1901) Sous Préfecture d'APT

Numéro de dépôt :
96607551
Date de dépôt :
22/01/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/2006

Présentation de la marque NEC

Déposée le 22 janvier 1996 par l'association loi 1901 N.E.CSous Préfecture d'APT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 N.E.CSous Préfecture d'APT domicilié(e) 365, Avenue Georges Clémenceau, 84300 CAVAILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr POMBO J. Luc Président Association N.E.C - France.

La marque NEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607551.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEC est expirée depuis le 22 janvier 2006.


ASSOCIATION N.E.C (loi du 1/07/1901 & décret 16/08/1901) Sous Préfecture d'APT - 365, Avenue Georges Clémenceau, 84300 CAVAILLON - France


Mr POMBO J. Luc Président Association N.E.C - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Epinglettes (bijouterie), boucles de ceintures; Produits d'imprimerie, prospectus affiches, autocollants, cartes à jouer, clichés, photographies Tee-shirts, casquettes Edition de livres, production spectacles, organisation de manifestations sportives et de divertissement

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.