Déposée le 1 août 2005 par N'DIAYE NOEL et N'DIAYE NICOLAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « SANS SCRUPULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-36 du 9 septembre 2005.
Les déposants sont N'DIAYE NOEL domicilié(e) 44 chemin d'avalix, batiment 1 porte 7,44600 SAINT NAZAIRE - 44600 - France et N'DIAYE NICOLAS domicilié(e) 44 chemin d'avalix, batiment 1 porte 7,44600 SAINT NAZAIRE - 44600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, N'DIAYE NOEL domicilié(e) 44 Chemin d'avalix, batiment 1 porte 7,44600 SAINT NAZAIRE - 44600 - France.
La marque SANS SCRUPULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS SCRUPULE est expirée depuis le 1 août 2015.
N'DIAYE NOEL - 44 chemin d'avalix, batiment 1 porte 7,44600 SAINT NAZAIRE - 44600 - France
N'DIAYE NICOLAS - 44 chemin d'avalix, batiment 1 porte 7,44600 SAINT NAZAIRE - 44600 - France
N'DIAYE NOEL - 44 Chemin d'avalix, batiment 1 porte 7,44600 SAINT NAZAIRE - 44600 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36
Appareils photographiques, cinématographiques, pour la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ou optiques, disquettes souples, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plages, de ski ou de sport ; sous vêtements. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Production de spectacles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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