n gel & fenêtre
Présentation de la marque n gel & fenêtre
Déposée le 15 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) N/concept auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « n gel & fenêtre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-03 du 22 janvier 2010.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque n gel & fenêtre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3698985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque n gel & fenêtre arrivera à expiration en date du 15 décembre 2029.
Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Inscription le 26 février 2010 - Transmission totale de propriété n°519091 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-26
Inscription le 23 mars 2010 - Concession de licence n°519180 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-23
Inscription le 23 mars 2010 - Concession de licence n°519179 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-23
Inscription le 23 mars 2010 - Concession de licence n°519176 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-23
Inscription le 23 mars 2010 - Concession de licence n°519177 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-23
Inscription le 23 mars 2010 - Concession de licence n°519178 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-23
Inscription le 26 février 2010 - Concession de licence n°519940 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-02-26
Inscription le 26 février 2010 - Concession de licence n°519941 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-02-26
Inscription le 26 février 2010 - Concession de licence n°519939 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-02-26
Inscription le 26 février 2010 - Concession de licence n°519937 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-02-26
Inscription le 26 février 2010 - Concession de licence n°519938 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-02-26
Inscription le 26 février 2010 - Concession de licence n°519920 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-02-26
Inscription le 26 février 2010 - Concession de licence n°519936 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-02-26
Inscription le 26 février 2010 - Concession de licence n°519919 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-02-26
Inscription le 26 mars 2010 - Concession de licence n°520260 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-26
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Inscription le 27 novembre 2013 - Concession de licence n°613716 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-27
Inscription le 19 mai 2014 - Concession de licence n°625148 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-05-19
Inscription le 6 mars 2015 - Concession de licence n°644488 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-06
Inscription le 23 mars 2015 - Concession de licence n°645496 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-23
Inscription le 30 mars 2015 - Concession de licence n°646079 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-30
Inscription le 18 décembre 2019 - Résiliation de licence n°775970 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-18
Inscription le 24 décembre 2019 - Résiliation de licence n°776350 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-12-24
Inscription le 24 décembre 2019 - Résiliation de licence n°776344 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-12-24
Inscription le 24 décembre 2019 - Résiliation de licence n°776351 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-12-24
Inscription le 6 janvier 2020 - Résiliation de licence n°776837 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-06
Inscription le 7 janvier 2020 - Résiliation de licence n°776972 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-07
Inscription le 7 janvier 2020 - Résiliation de licence n°777005 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-07
Inscription le 16 janvier 2020 - Résiliation de licence n°777595 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-16
Inscription le 29 janvier 2020 - Résiliation de licence n°778482 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2019 n°2729278 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-25
Inscription le 8 décembre 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°804610 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-08
Inscription le 8 décembre 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°804612 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-08
Inscription le 8 décembre 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°804630 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-08
Inscription le 17 décembre 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°805779 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-17